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Brevet européen · EP4208069 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4208069
Numéro de demande
EP21769468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2021
Publié
12 juil. 2023
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
31 août 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A47J 31/60 (2006.01)
C02F 1/00 (2023.01)
B01D 35/027 (2006.01)
B01D 27/08 (2006.01)
B01D 29/11 (2006.01)
B01D 29/96 (2006.01)
B01D 35/153 (2006.01)
Priorité
DE 102020123004 03.09.2020
DE 102020123005 03.09.2020
DE 102021107068 22.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/074148 01.09.2021
Publication PCT
WO2022/049133 10.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  4. 30 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  5. 19 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.08.2024

  6. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Titulaire

ACLARIS GmbH, Lindau, Zweigniederlassung Rebstein

ACLARIS GmbH, Lindau Zweigniederlassung Rebstein

Balgacherstrasse 20, 9445 Rebstein

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

WALLERSTORFER, Kurt

5204 Strasswalchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.