SYSTÈME D'ÉQUILIBRAGE POUR MICRO-SCIE
Brevet européen · EP4208121 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4208121
- Numéro de demande
- EP21772770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61C 3/02 (2006.01)A61C 3/12 (2006.01)A61B 17/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 20194548 04.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074231 02.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/049178 10.03.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.