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Brevet européen · EP4208233 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4208233
Numéro de demande
EP21773028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2021
Publié
12 juil. 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
31 août 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 15/08 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61J 1/20 (2006.01)
A61K 31/135 (2006.01)
A61K 31/4045 (2006.01)
A61K 31/485 (2006.01)
B05B 11/00 (2023.01)
B05B 11/02 (2023.01)
G16H 20/13 (2018.01)
A61M 16/16 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
US 202063073033 P 01.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/074152 01.09.2021
Publication PCT
WO2022/049136 10.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 2 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  3. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

HUBERT, Emma Louise

Milpitas, California 95035, US

YAN, Hong

Milpitas, California 95035, US

RAMOS, David

Orange Park, Florida 32065, US

POPLI, Shagun

Milpitas, California 95035, US

VESOLE, Steven M.

Milpitas, California 95035, US

WANG, Jingli

Milpitas, California 95035, US

CANNAMELA, Michael

New York, New York 10001, US

PEREZ, Dolores

Easton, Pennsylvania 18045, US

CASSEBEE, Jimmy, Vinh, Hoang

Milpitas, California 95035, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.