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Brevet européen · EP4208233 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4208233
- Numéro de demande
- EP21773028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 15/08 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)A61K 31/135 (2006.01)A61K 31/4045 (2006.01)A61K 31/485 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)B05B 11/02 (2023.01)G16H 20/13 (2018.01)A61M 16/16 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063073033 P 01.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074152 01.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/049136 10.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 2 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
Milpitas, California 95035, US
Milpitas, California 95035, US
Orange Park, Florida 32065, US
Milpitas, California 95035, US
Milpitas, California 95035, US
Milpitas, California 95035, US
New York, New York 10001, US
Easton, Pennsylvania 18045, US
Milpitas, California 95035, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.