PHASENABGLEICH VON ESCAPS

Brevet européen · EP4208250 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4208250
Numéro de demande
EP21786020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2021
Publié
12 juil. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
23 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
US 202063073673 P 02.09.2020
US 202117409484 23.08.2021
Demande PCT
PCT/US2021/047341 24.08.2021
Publication PCT
WO2022/051136 10.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Medtronic, Inc.

710 Medtronic Parkway N.E., Minneapolis, Minnesota 55432, US

Inventeur

DINSMOOR, David A.

Minneapolis, Minnesota 55432, US

BINK, Hank

Minneapolis, Minnesota 55432, US

HAGEMAN, Kristin N.

Minneapolis, Minnesota 55432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.