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Brevet européen · EP4208277 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4208277
- Numéro de demande
- EP21773034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C02F 1/28 (2023.01)B01D 29/11 (2006.01)B01D 29/96 (2006.01)B01D 35/027 (2006.01)C02F 1/00 (2023.01)B01D 27/08 (2006.01)B01D 35/153 (2006.01)A47J 31/60 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020123004 03.09.2020DE 102021107068 22.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074161 01.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/049143 10.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
WALLERSTORFER, Kurt
5204 Strasswalchen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.