VERFAHREN ZUM SCHLEIFEN EINER VERZAHNUNG ODER EINES PROFILS EINES WERKSTÜCKS

Brevet européen · EP4208308 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4208308
Numéro de demande
EP21769083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2021
Publié
12 juil. 2023
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B23F 19/12 (2006.01)
B23F 5/08 (2006.01)
B23F 1/02 (2006.01)
B24B 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020123073 03.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/073211 21.08.2021
Publication PCT
WO2022/048928 10.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Inventeur

FÖHRKOLB, Andreas

96489 Niederfüllbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.