SICHERHEITSDOKUMENTE ODER -ARTIKEL MIT OPTISCHEN EFFEKTSCHICHTEN MIT MAGNETISCHEN ODER MAGNETISIERBAREN PIGMENTPARTIKELN UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG DER BESAGTEN OPTISCHEN EFFEKTSCHICHTEN
Brevet européen · EP4208349 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4208349
- Numéro de demande
- EP21769960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B42D 25/369 (2014.01)
- Priorité
- EP 20194060 02.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/073863 30.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/049024 10.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 25 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.