BEHÄLTER FÜR LEBENSMITTEL
Brevet européen · EP4208371 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4208371
- Numéro de demande
- EP21772762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60P 3/22 (2006.01)B65D 90/02 (2019.01)
- Priorité
- IT 202000021043 04.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074126 01.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/049121 10.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Titulaire
Lucertini, Mirko
61030 Colli Al Metauro (PU), IT
Inventeur
Lucertini, Mirko
61030 Colli Al Metauro (PU), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.