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Brevet européen · EP4208380 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4208380
- Numéro de demande
- EP22790328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2022
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B61B 15/00 (2006.01)B61B 3/00 (2006.01)B61B 11/00 (2006.01)B61B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 2110439 01.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077485 03.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/052649 06.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
MOLLET, Alain
74940 Annecy-le-Vieux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.