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Brevet européen · EP4208491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4208491
- Numéro de demande
- EP21766681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 290/06 (2006.01)C08L 101/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20194190 02.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/073874 30.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/049028 10.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
GERS-BARLAG, Alexander
46483 Wesel, DE
JAUNKY, Guillaume
46483 Wesel, DE
FERTICH, Viktor
46483 Wesel, DE
HEEKEREN, Mark
46483 Wesel, DE
SÜSELBECK, Mirco
46483 Wesel, DE
WASCHILOWSKI, Nadine
46483 Wesel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.