KRAFTSTOFFINJEKTOR

Brevet européen · EP4208636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4208636
Numéro de demande
EP21743487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2021
Publié
12 juil. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F02M 55/00 (2006.01)
F02M 61/16 (2006.01)
Priorité
DE 102020211100 03.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/069575 14.07.2021
Publication PCT
WO2022/048818 10.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

KUBALIK, Guenther

71672 Marbach, DE

HAMON, Robert

71686 Remseck Am Neckar, DE

LEUKART, Michael

72144 Dusslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.