MESSGERÄT
Brevet européen · EP4208694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4208694
- Numéro de demande
- EP21765614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01F 15/063 (2022.01)G01K 1/16 (2006.01)G01F 1/58 (2006.01)G01K 1/14 (2021.01)G01K 17/18 (2006.01)G01K 13/02 (2021.01)G01K 1/143 (2021.01)
- Priorité
- DE 102020122803 01.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/072745 16.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/048901 10.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
WORRETH, Bruno
68480 Kiffis, FR
ULMI, Sabrina
4142 Münchenstein
CHEVROLET, Jean-Claude
4147 Aesch
STEINER, Fabian
5035 Unterentfelden, DE
TSCHUDIN, Beat
4153 Reinach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.