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Brevet européen · EP4208695 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4208695
Numéro de demande
EP21763055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2021
Publié
12 juil. 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01N 9/32 (2006.01)
G01N 11/02 (2006.01)
G01N 11/16 (2006.01)
G01N 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020123067 03.09.2020
DE 102020131649 30.11.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/072663 16.08.2021
Publication PCT
WO2022/048888 10.03.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Endress+Hauser Flowtec AG

Kägenstrasse 7, 4153 Reinach

Inventeur

KIRST, Michael

79540 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.