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Brevet européen · EP4208853 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4208853
- Numéro de demande
- EP21790654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G06T 11/00 (2026.01)
- Priorité
- US 202063074614 P 04.09.2020US 202163161581 P 16.03.2021US 202163190903 P 20.05.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/048813 02.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/051461 10.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
SCISCIOLI, Felice
Maidstone Road Sidcup Kent DA14 5AE, GB
RICH, Danny
Carlstadt, New Jersey 07072, US
HAYDEN, Richard
Yate, SO, BS37 7AA, GB
LACHMANN, Joachim
3172 Niederwangen BE
KLAUS, Kurt
3172 Niederwangen BE
ZNAMENSKAYA, Olga
3172 Niederwangen BE
HAURI, Rainer
3172 Niederwangen BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.