VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4208904 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4208904
Numéro de demande
EP21769451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2021
Publié
12 juil. 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 août 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C09K 11/02 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
H10K 59/38 (2023.01)
Priorité
EP 20194574 04.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/074076 01.09.2021
Publication PCT
WO2022/049096 10.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

Samsung Electronics Co., Ltd

129, Samsung-ro Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

KISHIMOTO, Tadashi

TOKYO 153-8927, JP

NOYA, Atsuko

TOKYO 153-8927, JP

BURSCHKA, Julian

64293 DARMSTADT, DE

SUZUKI, Teruaki

TOKYO 153-8927, JP

YOKOYAMA, Daishi

TOKYO 153-8927, JP

SHIBAYAMA, Seishi

TOKYO 153-8927, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.