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Brevet européen · EP4208966 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4208966
Numéro de demande
EP21773085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2021
Publié
12 juil. 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04L 1/00 (2006.01)
H04L 7/04 (2006.01)
H03M 13/23 (2006.01)
H03M 13/33 (2006.01)
Priorité
GB 202013945 04.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/074517 06.09.2021
Publication PCT
WO2022/049292 10.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Nordic Semiconductor ASA

Otto Nielsens veg 12, 7052 Trondheim, NO

Inventeur

LI, Wei

7052 Trondheim, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.