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Brevet européen · EP4209089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4209089
Numéro de demande
EP21778698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2021
Publié
12 juil. 2023
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04W 92/18 (2009.01)
H04W 72/20 (2023.01)
Priorité
US 202062706696 P 03.09.2020
US 202117446805 02.09.2021
Demande PCT
PCT/US2021/071368 03.09.2021
Publication PCT
WO2022/051772 10.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM INCORPORATED

ATTN: International IP Administration 5775 Morehouse Drive, San Diego, California 92121-1714, US

Inventeur

HOSSEINI, Seyedkianoush

San Diego, California 92121, US

KWON, Hwan Joon

San Diego, California 92121, US

CHEN, Wanshi

San Diego, California 92121, US

MUKKAVILLI, Krishna Kiran

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.