FELDHÄCKSLER

Brevet européen · EP4209124 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4209124
Numéro de demande
EP22213499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2022
Publié
12 juil. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01D 41/127 (2006.01)
A01D 43/08 (2006.01)
Priorité
DE 102022100195 05.01.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Maschinenfabrik Bernard Krone GmbH & Co. KG

Heinrich-Krone-Straße 10, 48480 Spelle, DE

Inventeur

Kreyenhagen, Michael

49163 Bohmte, DE

Mösker, Markus

48480 Lünne, DE

de Vree, Willem Geurt

7881 CV Emmer-compascuum, NL

Grothus, Daniel

48488 Emsbüren, DE

Horstmann, Josef

49479 Ibbenbüren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.