KAFFEEMASCHINE
Brevet européen · EP4209153 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4209153
- Numéro de demande
- EP22868410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2022
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47J 31/42 (2006.01)A47J 42/46 (2006.01)A47J 31/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021186504 16.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/013458 23.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/089842 25.05.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUCHIDA, Junya
Tokyo 110-0015, JP
WAKABAYASHI, Takayuki
Tokyo 110-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.