DILATATOR
Brevet européen · EP4209187 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4209187
- Numéro de demande
- EP20952427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2020
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/34 (2006.01)A61M 29/00 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/033397 03.09.2020
- Publication PCT
- WO2022/049688 10.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 13 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
FUSEYA, Yukihiro
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.