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Brevet européen · EP4209202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4209202
- Numéro de demande
- EP23157858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/58 (2006.01)A61F 13/51 (2006.01)A61F 13/42 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)A61F 13/551 (2006.01)A61F 13/514 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011062112 30.09.2020CN 202011057915 30.09.2020CN 202011057367 30.09.2020
- Divisionnaire de
- EP21875814
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
KAWAKAMI, Yusuke
Kagawa 769-1602, JP
WANG, Yinhua
Shanghai 201700, CN
ZHENG, Lingshuang
Shanghai 201700, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.