ZERSTÄUBER UND KARTUSCHE

Brevet européen · EP4209238 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4209238
Numéro de demande
EP23153685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2017
Publié
12 juil. 2023
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
B05B 11/00 (2023.01)
A61M 15/00 (2006.01)
B05B 15/00 (2018.01)
Priorité
EP 16020507 21.12.2016
Divisionnaire de
EP17828744
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Boehringer Ingelheim International GmbH

Binger Strasse 173, 55216 Ingelheim am Rhein, DE

Inventeur

DUNNE, Stephen Terence

Ipswich, IP3 9BF, GB

EICHER, Joachim Karl Herbert

55216 Ingelheim am Rhein, DE

GRAESSEL, Herbert

55216 Ingelheim am Rhein, DE

JUNG, Andree

55216 Ingelheim am Rhein, DE

WUTTKE, Gilbert

55216 Ingelheim am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.