MASKENANORDNUNG

Brevet européen · EP4209241 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4209241
Numéro de demande
EP22213455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2015
Publié
12 juil. 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A41D 13/11 (2006.01)
Priorité
US 201462026452 P 18.07.2014
Divisionnaire de
EP20166610
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, 2013 East Tamaki Auckland, NZ

Inventeur

OLSEN, Gregory James

2013 Auckland, NZ

ROSE, Hamish Joshua

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.