KLEMMBAUSTEIN

Brevet européen · EP4209256 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4209256
Numéro de demande
EP22212706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2022
Publié
12 juil. 2023
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A63H 33/04 (2006.01)
A63H 33/08 (2006.01)
Priorité
DE 102022100400 10.01.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Doubleeagle Industry (China) Limited

Unit B 8/F, Henfa Commerical Building 348-350 Lockhart Road, Wanchai, Hong Kong, HK

Inventeur

Puotkalis, Martynas

10318 V.Grybo 23-15, Vilnius, LT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.