BESCHICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4209279 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4209279
- Numéro de demande
- EP21864110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B05C 11/10 (2006.01)H01M 4/139 (2010.01)H01M 10/04 (2006.01)B05C 5/02 (2006.01)H01M 4/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020146729 01.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/030258 18.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/050052 10.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
MAEDA, Kazunori
Otsu-shi, Shiga 520-0842, JP
KITAJIMA, Kenji
Otsu-shi, Shiga 520-0842, JP
WATANABE, Atsushi
Otsu-shi, Shiga 520-0842, JP
MOTOI, Masashi
Otsu-shi, Shiga 520-0842, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.