WERTDOKUMENT MIT HAPTISCHEM EFFEKT
Brevet européen · EP4209356 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4209356
- Numéro de demande
- EP22150749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2022
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B42D 25/346 (2014.01)B42D 25/351 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)D21H 21/42 (2006.01)D21H 21/48 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 17 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
Mosele, Giuseppe
60316 Frankfurt am Main, DE
Lutsche, Marion
65812 Bad Soden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.