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Brevet européen · EP4209360 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4209360
- Numéro de demande
- EP21864211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60C 3/04 (2006.01)B60C 1/00 (2006.01)C08K 3/36 (2006.01)C08L 9/00 (2006.01)C08L 9/06 (2006.01)C08L 57/00 (2006.01)C08K 5/548 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020149002 04.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/031235 25.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/050153 10.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHIYASU, Hayato
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.