SILYLTERMINIERTER POLYETHER
Brevet européen · EP4209532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4209532
- Numéro de demande
- EP22150977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2022
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C08G 65/24 (2006.01)C08G 65/26 (2006.01)C08G 65/336 (2006.01)C09J 171/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HARUMASHI, Tatsuro
B-2260 Westerlo-Oevel, BE
PEETERS, Luc
B-2260 Westerlo-Oevel, BE
MARIËN, Hanne
B-2260 Westerlo-Oevel, BE
ISNARD, Florence
B-2400 Mol, BE
RUBENS, Maarten
B-2400 Mol, BE
VENDAMME, Richard
B-2400 Mol, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.