STEUERUNGSSYSTEM FÜR EINE ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP4209637 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4209637
Numéro de demande
EP20952382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2020
Publié
12 juil. 2023
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
31 août 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E02F 9/24 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/033130 01.09.2020
Publication PCT
WO2022/049642 10.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.

16-1, Higashiueno 2-chome, Taito-ku,, Tokyo 110-0015, JP

Inventeur

YAMAMOTO Shinjiro

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

IMURA Shinya

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.