MODULARE TUNNELSCHALUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4209655 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4209655
Numéro de demande
EP22150523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2022
Publié
12 juil. 2023
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E21D 11/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  4. 26 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  5. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

KERN TUNNELTECHNIK SA

Kern Tunneltechnik SA

Via Zorzi 4, 6900 Lugano-Paradiso

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

KERN, Reiner

6900 Lugano- Paradiso

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.