MODULARE TUNNELSCHALUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4209656 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4209656
Numéro de demande
EP22152345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2022
Publié
12 juil. 2023
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E21D 11/10 (2006.01)
Priorité
EP 22150523 07.01.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 1 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

KERN TUNNELTECHNIK SA

Kern Tunneltechnik SA

Via Zorzi 4, 6900 Lugano-Paradiso

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

KERN, Reiner

6900 Lugano-Paradiso

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.