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Brevet européen · EP4209700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4209700
- Numéro de demande
- EP22208065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2022
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/248 (2006.01)F16B 7/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022000494 05.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
Tsutsui, Gen
Osaka-shi, Osaka, 5320021, JP
Yonezawa, Ikuhiro
Osaka-shi, Osaka, 5320021, JP
Dinh, Thi thu trang
Osaka-shi, Osaka, 5320021, JP
Kameyama, Shuji
Osaka-shi, Osaka, 5320021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.