FESTBRENNSTOFF-VERGASUNGSERHITZER MIT RADIALER DÜSE
Brevet européen · EP4209708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4209708
- Numéro de demande
- EP22215893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2022
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23B 30/00 (2006.01)F23B 10/02 (2011.01)F23B 50/06 (2006.01)F23B 90/06 (2011.01)F23G 5/027 (2006.01)F23G 5/16 (2006.01)F23G 5/36 (2006.01)F23G 7/10 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20222022 03.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
HALADA, Michal
37806 Hamr, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.