HEIZGERÄT UND SCHALLDÄMPFER
Brevet européen · EP4209709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4209709
- Numéro de demande
- EP23150405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2023
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23C 7/06 (2006.01)F23D 14/46 (2006.01)F23D 14/62 (2006.01)F23D 14/66 (2006.01)F23L 15/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022100333 10.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
Drillaud, Herve
44300 Nantes, FR
Pagoto, Marcos
44000 Nantes, FR
Chaillou, Tony
44980 Sainte Luce sur Loire, FR
Gourio, Julien
44300 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.