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Brevet européen · EP4209727 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4209727
Numéro de demande
EP20952477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2020
Publié
12 juil. 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F25B 6/02 (2006.01)
F25B 1/00 (2006.01)
F24F 1/24 (2011.01)
F25B 31/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/033679 04.09.2020
Publication PCT
WO2022/049742 10.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Toshiba Carrier Corporation, 72-34, Horikawa-Cho,, Saiwai-Ku,, Kawasaki-Shi,, Kanagawa 212-8585, Japon → Carrier Japan Corporation, 1-11-1, Osaki, Shinagawa-ku, Tokyo 141-0032, Japon

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Carrier Japan Corporation

1-11-1, Osaki Shinagawa-ku, Tokyo 141-0032, JP

Inventeur

MORI, Katsutoshi

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

MIURA, Ken

Fuji-shi, Shizuoka 416-8521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.