LEBENSMITTELDETEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4209733 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4209733
Numéro de demande
EP21863977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2021
Publié
12 juil. 2023
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F25D 29/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020148478 03.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/027565 26.07.2021
Publication PCT
WO2022/049919 10.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Inventeur

HORII, Shinichi

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

RAFII, Zarina

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

MATSUI, Gantetsu

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

KARIYAZAKI, Taku

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

NISHIYAMA, Akio

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.