RÖNTGENBILDERLESEGERÄT

Brevet européen · EP4209809 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4209809
Numéro de demande
EP22208546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2022
Publié
12 juil. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01T 1/20 (2006.01)
G03B 42/02 (2021.01)
G03B 42/04 (2021.01)
G01N 23/04 (2018.01)
G01N 23/083 (2018.01)
A61B 6/00 (2024.01)
G03B 42/08 (2021.01)
G01N 23/20008 (2018.01)
G01N 23/20025 (2018.01)
G01N 23/223 (2006.01)
G03B 42/00 (2021.01)
G03C 3/00 (2006.01)
G01T 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021189740 22.11.2021
JP 2021189734 22.11.2021
JP 2021189736 22.11.2021
JP 2021189735 22.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

J. MORITA MFG. CORP.

680 Higashihama Minami-cho, Fushimi-ku Kyoto-shi, Kyoto 612-8533, JP

Inventeur

YOSHIOKA, Tadashi

Kyoto, 612-8533, JP

SUGIHARA, Yoshito

Kyoto, 612-8533, JP

FUJII, Yusuke

Kyoto, 612-8533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.