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Brevet européen · EP4209810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4209810
Numéro de demande
EP20952470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2020
Publié
12 juil. 2023
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G02B 6/02 (2006.01)
G02B 6/036 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/033643 04.09.2020
Publication PCT
WO2022/049735 10.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

NTT, Inc.

5-1, Otemachi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8116, JP

Inventeur

MATSUI, Takashi

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

NAKAJIMA, Kazuhide

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

SAKAMOTO, Taiji

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

SAGAE, Yuto

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.