OPTISCHES SYSTEM FÜR EINE BILDERFASSUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4209817 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4209817
Numéro de demande
EP22203528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2016
Publié
12 juil. 2023
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G02B 13/00 (2006.01)
G02B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201562126247 P 27.02.2015
Divisionnaire de
EP19206816
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

GONCHAROV, Alexander

Knocknacarra, IE

DAINTY, Christopher

Barna, IE

CORCORAN, Peter

Claregalway, IE

ANDORKO, Istvan

Galway, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.