FLURFÖRDERZEUG
Brevet européen · EP4210020 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4210020
- Numéro de demande
- EP21864094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2021
- Publié
- 12 juil. 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G08G 1/16 (2006.01)B66F 9/00 (2006.01)B66F 9/24 (2006.01)B60W 30/09 (2012.01)B60W 50/14 (2020.01)
- Priorité
- JP 2020146950 01.09.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/029981 17.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/050036 10.03.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
KUBOTANI Takehiro
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
MIZUKI Taku
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
IGARASHI Tomoya
Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.