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Brevet européen · EP4210461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4210461
- Numéro de demande
- EP21773710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A01B 3/46 (2006.01)A01B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020123598 10.09.2020DE 102020123706 11.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/074460 06.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/053425 17.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
REHNEN, Pascal
49328 Melle, DE
WARNECKE, Christoph
49152 Bad Essen, DE
WILKEN, Martin
26131 Oldenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.