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Brevet européen · EP4210561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4210561
- Numéro de demande
- EP21866152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/024 (2006.01)A61B 5/08 (2006.01)A61G 7/057 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/103 (2006.01)
- Priorité
- US 202017019090 11.09.2020US 202063080271 P 18.09.2020US 202163170091 P 02.04.2021US 202117339401 04.06.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2021/000598 04.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/053863 17.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
MAIN, Ian
Calgary, AB T2G 0Z9, CA
NAJAFI, Mohammad
Calgary, AB T2G 0Z9, CA
KNIGHT, Mitchell, Robert
Calgary, AB T2G 0Z9, CA
CHUI, Adele, Syt Fu
Calgary, AB T2G 0Z9, CA
HECKBERT, Dylan
Calgary, AB T2G 0Z9, CA
VINCE, Murray, Ross
Calgary, AB T2G 0Z9, CA
MALKINSON, Bruce
Calgary, AB T2G 0Z9, CA
GORJANC, Tim
Calgary, AB T2G 0Z9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.