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Brevet européen · EP4210567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4210567
- Numéro de demande
- EP21789938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/0215 (2006.01)A61B 5/024 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063077808 P 14.09.2020US 202163223653 P 20.07.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/050282 14.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/056468 17.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Case Western Reserve University
CASE WESTERN RESERVE UNIVERSITY
10900 Euclid Avenue, Cleveland, Ohio 44106, US
The Department of Veteran Affairs
Washington, DC 20420, US
Inventeur
MAJERUS, Steve J.A.
Washington, DC 20420, US
ZORMAN, Christian
Cleveland, Ohio 44106, US
CHONG, Hao
Cleveland, Ohio 44106, US
BASKIN, Jonathan
Cleveland, OH 44106, US
TYLER, Dustin J.
Cleveland, Ohio 44106, US
PINAULT, Gilles
Washington, DC 20420, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.