SYSTEM ZUR BILDGEBUNG
Brevet européen · EP4210579 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4210579
- Numéro de demande
- EP21787212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2024.01)A61B 6/03 (2006.01)A61B 6/40 (2024.01)
- Priorité
- US 202063078048 P 14.09.2020US 202063078060 P 14.09.2020US 202063078065 P 14.09.2020US 202117473646 13.09.2021US 202117473695 13.09.2021US 202117473728 13.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/050198 14.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/056443 17.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
HELM, Patrick A.
Littleton, Massachusetts 01460, US
SHI, Shuanghe
Littleton, Massachusetts 01460, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.