ABSCHNÜRVORRICHTUNG FÜR KÖRPERTEILE
Brevet européen · EP4210599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4210599
- Numéro de demande
- EP21735641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/132 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020123496 09.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/066864 21.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/053193 17.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
KIRCHNER, Claudia
71706 Markgröningen, DE
KIRCHNER, Hansjörg
71706 Markgröningen, DE
IHLE, Caroline
71706 Markgröningen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.