CHIRURGISCHES FIXIERWERKZEUG

Brevet européen · EP4210644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4210644
Numéro de demande
EP21794621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2021
Publié
19 juil. 2023
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 août 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61F 9/00 (2006.01)
Priorité
US 202063075365 P 08.09.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/057988 01.09.2021
Publication PCT
WO2022/053912 17.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 22 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.05.2025

  4. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

Everads Therapy Ltd

HaBarzel 27, 6971039 Tel Aviv, IL

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

DRORI, Hagay

6219501 Tel Aviv, IL

SINAI, Nir

1792000 Alon Hagalil, IL

SMULIAN, Doron

2622052 Haifa, IL

DAILY, David

4636431 Herzliya, IL

RADAY, Lior

7915200 Bror Hayil, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.