PANNEAU POUR CONDUITS DE CLIMATISATION

Brevet européen · EP4210948 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4210948
Numéro de demande
EP21773623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2021
Publié
19 juil. 2023
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B32B 33/00 (2006.01)
B32B 19/04 (2006.01)
E04C 2/52 (2006.01)
Priorité
FR 2009279 14.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/075168 14.09.2021
Publication PCT
WO2022/053700 17.03.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 27 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.06.2025

  5. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

SAINT-GOBAIN ISOVER

92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

PEREZ, Maria Luisa

28002 MADRID, ES

DIEZ, Alfonso

28002 MADRID, ES

RICO, Mariano

28002 MADRID, ES

LOPEZ, Gregorio

28002 MADRID, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.