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Brevet européen · EP4211004 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4211004
- Numéro de demande
- EP21772711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60R 22/34 (2006.01)B60R 22/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020211209 07.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/073832 30.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/049015 10.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
BUD, Adrian
51631 Dalsjöfors, SE
SÖHNCHEN, Arndt
22765 Hamburg, DE
PETTERSSON, Lennart
44734 Vargarda, SE
JABUSCH, Ronald
Elmshorn 25336, DE
LANGHOFF, Hans-Jörg
25474 Bönningstedt, DE
GLAESSER, Antto-Christian
25474 Hasloh, DE
CIRSTEA, Alexandru
25335 Elmshorn, DE
MATHIASSON, Elias
44192 Alingsas, SE
EHLERS, Jens
25358 Horst, DE
LARSSON, Janne
44170 Sollebrunn, SE
AXBLOM, Per
44157 Alingsas, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.