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Brevet européen · EP4211005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4211005
- Numéro de demande
- EP21769953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2021
- Publié
- 19 juil. 2023
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60R 22/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020211208 07.09.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/073824 30.08.2021
- Publication PCT
- WO2022/049013 10.03.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
SÖHNCHEN, Arndt
22765 Hamburg, DE
JABUSCH, Ronald
25336 Elmshorn, DE
GLAESSER, Antto-Christian
25474 Hasloh, DE
CIRSTEA, Alexandru
25335 Elmshorn, DE
EHLERS, Jens
25358 Horst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.