HYDROXY-PYRIDINALDOXIM-GERÜSTE

Brevet européen · EP4211113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4211113
Numéro de demande
EP21773405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2021
Publié
19 juil. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C07D 213/65 (2006.01)
C07D 401/06 (2006.01)
A61K 31/496 (2006.01)
A61K 31/44 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 20306013 11.09.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/074846 09.09.2021
Publication PCT
WO2022/053572 17.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Etat Français, Service de Santé des Armées représenté par le délégué général de l'armement DGA/S2IE/SDSIE/BPI

60, boulevard du général Martial Valin CS 21623, 75509 Paris, FR

Université de Strasbourg

4, rue Blaise Pascal, 67000 Strasbourg, FR

Inventeur

BAATI, Rachid

67087 Strasbourg Cedex 2, FR

BROWN, Richard

Hampshire SO51 6ED, GB

DIAS, José

91223 Brétigny sur Orge, FR

MARYAN-INSTONE, Alex

Southampton SO17 1BJ, GB

NACHON, Florian

91220 Bretigny sur Orge, FR

YERRI, Jagadeesh

67087 Strasbourg Cedex 2, FR

VOROS, Camille

67000 Strasbourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.